Conditions d'Utilisation

1. Objet et Champ d'Application

Les présentes conditions générales d'utilisation (CGU) régissent l'utilisation du site web bit-zenith.com et des services proposés par Bit-Zenith, école de français langue étrangère.

L'utilisation du site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU.

2. Mentions Légales

• Dénomination sociale : Bit-Zenith
• Adresse : 33, impasse Sauvage, 00 341 RuizVille
• Téléphone : +33652748271
• Email : [email protected]
• Directeur de publication : Marie Dubois

3. Services Proposés

Bit-Zenith propose des services d'enseignement du français langue étrangère :

• Cours individuels et de groupe
• Formations en ligne
• Préparation aux examens DELF/DALF
• Français des affaires
• Ateliers culturels

4. Conditions d'Inscription

L'inscription aux cours est soumise aux conditions suivantes :

• Être âgé de 16 ans minimum (autorisation parentale pour les mineurs)
• Fournir les informations demandées lors de l'inscription
• Accepter les présentes CGU et le règlement intérieur
• S'acquitter des frais de formation selon les modalités convenues

5. Tarifs et Modalités de Paiement

Les tarifs sont indiqués en euros TTC et peuvent être modifiés à tout moment. Les modalités de paiement sont :

• Paiement intégral à l'inscription
• Paiement échelonné selon accord préalable
• Moyens de paiement acceptés : virement, chèque, espèces
• Aucun cours ne peut débuter sans règlement préalable

6. Annulation et Remboursement

6.1 Annulation par l'étudiant

• Annulation plus de 7 jours avant le début : remboursement intégral
• Annulation entre 3 et 7 jours : retenue de 30%
• Annulation moins de 3 jours : retenue de 50%
• Absence sans préavis : aucun remboursement

6.2 Annulation par Bit-Zenith

En cas d'annulation de notre fait, l'étudiant sera intégralement remboursé ou pourra reporter son inscription.

7. Obligations de l'Étudiant

L'étudiant s'engage à :

• Respecter les horaires et la ponctualité
• Adopter un comportement respectueux envers l'équipe et les autres étudiants
• Participer activement aux cours
• Informer de toute absence dans les plus brefs délais
• Respecter le matériel pédagogique mis à disposition

8. Obligations de Bit-Zenith

Bit-Zenith s'engage à :

• Fournir un enseignement de qualité par des professeurs qualifiés
• Respecter les programmes et objectifs annoncés
• Mettre à disposition le matériel pédagogique nécessaire
• Assurer un suivi personnalisé de chaque étudiant
• Délivrer les attestations de formation

9. Propriété Intellectuelle

L'ensemble du contenu du site (textes, images, vidéos, etc.) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

Les supports pédagogiques fournis restent la propriété de Bit-Zenith et ne peuvent être reproduits ou diffusés.

10. Protection des Données

Le traitement des données personnelles est régi par notre Politique de Confidentialité conforme au RGPD.

11. Utilisation du Site Web

L'utilisateur s'interdit de :

• Utiliser le site à des fins illégales
• Tenter d'accéder aux systèmes informatiques
• Diffuser des contenus inappropriés
• Perturber le fonctionnement du site

12. Responsabilité et Garanties

Bit-Zenith ne peut être tenue responsable :

• Des résultats obtenus par l'étudiant
• Des interruptions de service indépendantes de sa volonté
• Des dommages résultant d'un mauvais usage du site
• De la perte de données personnelles

13. Force Majeure

Bit-Zenith ne pourra être tenue responsable en cas de force majeure ou d'événements indépendants de sa volonté empêchant l'exécution normale des services.

14. Modification des CGU

Les présentes CGU peuvent être modifiées à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le site. Il appartient à l'utilisateur de consulter régulièrement les CGU.

15. Médiation et Résolution des Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, le litige sera soumis aux tribunaux compétents.

Conformément à la réglementation, vous pouvez recourir à une procédure de médiation en contactant :

Médiateur de la consommation : [Coordonnées du médiateur]

16. Droit Applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige relève de la compétence des tribunaux français.

17. Dispositions Diverses

Si une clause des présentes CGU venait à être déclarée nulle, les autres clauses conserveraient leur validité.